COMPRESSEUR A VIS A INJECTION D'EAU

Brevet européen · EP1247023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1247023
Numéro de demande
EP01900344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2001
Publié
9 oct. 2002
Délivré
29 nov. 2006
Radié
9 janv. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04C 18/16 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
BE 200000015 11.01.2000
Demande PCT
PCT/BE2001/000006 10.01.2001
Publication PCT
WO2001/051813 19.07.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.01.2021

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SEGERS, Jozef, Maria

B-2500 Lier, BE

HEREMANS, Jan, Paul, Herman

B-2040 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.