COMPRESSEUR A VIS A INJECTION D'EAU
Brevet européen · EP1247023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1247023
- Numéro de demande
- EP01900344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2001
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 9 janv. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 200000015 11.01.2000
- Demande PCT
- PCT/BE2001/000006 10.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/051813 19.07.2001
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.01.2021
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
SEGERS, Jozef, Maria
B-2500 Lier, BE
HEREMANS, Jan, Paul, Herman
B-2040 Antwerpen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.