ELASTISCHES RAD

Brevet européen · EP1247660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1247660
Numéro de demande
EP00987666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2000
Publié
9 oct. 2002
Délivré
27 août 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 36336199 21.12.1999
JP 36336299 21.12.1999
JP 2000079066 21.03.2000
Demande PCT
PCT/JP2000/009058 21.12.2000
Publication PCT
WO2001/045965 28.06.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Inventeur

KIKUCHI, Hirohumi

Kawasaki-shi Kanagawa 214-0006, JP

TASHIRO, Katsumi

Fuchu-shi, Tokyo 183-0015, JP

MURASE, Masanori

Hidaka-shi, Saitama 350-1257, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.