Procédé de fabrication d'acrylates de 2-éthylhexyle
Brevet européen · EP1247795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1247795
- Numéro de demande
- EP02290719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2002
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 10 août 2005
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/58 (2006.01)C07C 69/54 (2006.01)
- Priorité
- FR 0104442 02.04.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Bessalem, Jacqueline
57500 Saint-Avold, FR
Fauconet, Michel
57730 Valmont, FR
Lepizzera, Stéphane
57500 Saint-Avold, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.