Procédé de fabrication d'acrylates de 2-éthylhexyle

Brevet européen · EP1247795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1247795
Numéro de demande
EP02290719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2002
Publié
9 oct. 2002
Délivré
10 août 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/58 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
Priorité
FR 0104442 02.04.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Bessalem, Jacqueline

57500 Saint-Avold, FR

Fauconet, Michel

57730 Valmont, FR

Lepizzera, Stéphane

57500 Saint-Avold, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.