Lüftermodul
Brevet européen · EP1247989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1247989
- Numéro de demande
- EP02004955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2002
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 25/16 (2006.01)F04D 29/60 (2006.01)G06F 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10116872 04.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Köhler, Friedrich
86405 Meitingen, DE
Renner, Siegfried
86836 Graben, DE
Schelshorn, Lorenz
86179 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.