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Brevet européen · EP1247989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1247989
Numéro de demande
EP02004955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2002
Publié
9 oct. 2002
Délivré
6 déc. 2006
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/16 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 10116872 04.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Köhler, Friedrich

86405 Meitingen, DE

Renner, Siegfried

86836 Graben, DE

Schelshorn, Lorenz

86179 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.