Montagevorrichtung
Brevet européen · EP1248037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1248037
- Numéro de demande
- EP02007750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2002
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/02 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20106058 U 06.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Naumann, Reiner
68239 Mannheim, DE
Schwarz, Gerhard
69436 Allemühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.