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Brevet européen · EP1248530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1248530
- Numéro de demande
- EP01902460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2001
- Publié
- 16 oct. 2002
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 1/18 (2006.01)A23K 1/175 (2006.01)
- Priorité
- GB 0000360 07.01.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000021 04.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/049130 12.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
STEVENSON, A, Waltham Centre for Pet Nutrition
Melton Mowbray, Leicestershire LE14 4RT, GB
SMITH, B, Waltham Centre for Pet Nutrition
Melton Mowbray, Leicestershire LE14 4RT, GB
MARKWELL, P, Waltham Centre for Pet Nutrition
Melton Mowbray, Leicestershire LE14 4RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.