ELEMENT FÜR DIE RÜCKENLEHNE UND/ODER DIE SITZFLÄCHE EINES SITZMÖBELS

Brevet européen · EP1248546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1248546
Numéro de demande
EP01974249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2001
Publié
16 oct. 2002
Délivré
13 août 2003
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 31/10 (2006.01)
A47C 7/40 (2006.01)
Priorité
DE 10050151 11.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010569 13.09.2001
Publication PCT
WO2002/030244 18.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Mauser Office GmbH

Nordring 25, 34497 Korbach, DE

Inventeur

SCHREWE, Nikolaus

59929 Brilon-Bontkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.