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Brevet européen · EP1248571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1248571
- Numéro de demande
- EP01942530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2001
- Publié
- 16 oct. 2002
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 17 janv. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 176688 P 18.01.2000US 764006 P 17.01.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2001/000191 18.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/052753 26.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.