VERSCHLIESSBARER BEHÄLTER

Brevet européen · EP1248734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1248734
Numéro de demande
EP01900498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2001
Publié
16 oct. 2002
Délivré
22 oct. 2003
Radié
22 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 27/00 (2006.01)
B65D 27/30 (2006.01)
Priorité
GB 0001218 19.01.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/000088 10.01.2001
Publication PCT
WO2001/053163 26.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ITW Limited

P.O. Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE, GB

Inventeur

BENJAMINS, Arthur Michel

Biggin Hill, Kent TN16 3QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.