PROCEDE DE PRODUCTION D'UN COMBUSTIBLE NUCLEAIRE

Brevet européen · EP1249022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1249022
Numéro de demande
EP00985464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2000
Publié
16 oct. 2002
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/62 (2006.01)
Priorité
GB 9929251 11.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004641 05.12.2000
Publication PCT
WO2001/043142 14.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley, Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

MANGHAM, Gary

Salwick, Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB

FARRANT, David Robert

Salwick, Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB

ROBBINS, Chris

Salwick, Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.