Schubstangenspanner

Brevet européen · EP1249312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1249312
Numéro de demande
EP02007706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2002
Publié
16 oct. 2002
Délivré
29 nov. 2006
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/08 (2006.01)
B25B 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 10118319 13.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DE-STA-CO Europe GmbH

Hiroshimastrasse 2, 61440 Oberursel, DE

Inventeur

Ulle, Detlev

61203 Reichelsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.