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Brevet européen · EP1249530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1249530
Numéro de demande
EP02007886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2002
Publié
16 oct. 2002
Délivré
14 déc. 2005
Radié
14 déc. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D06H 3/08 (2006.01)
D01G 31/00 (2006.01)
G01N 33/36 (2006.01)
G01N 21/89 (2006.01)
Priorité
DE 10117698 09.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Hergeth, Hubert, Dipl.-Ing., Dipl.-Wirt.-Ing.

Alznach 2a, 6343 Rotkreuz

Inventeur

Hergeth, Hubert, Dipl.-Ing., Dipl.-Wirt.-Ing.

6343 Rotkreuz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.