TAMPON-APPLIKATOR
Brevet européen · EP1250113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1250113
- Numéro de demande
- EP01900352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2001
- Publié
- 23 oct. 2002
- Délivré
- 21 avr. 2004
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 89002000 18.01.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000040 18.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/052785 26.07.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 31 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- Cimber, Hugo, Jubiläumsplatz 6, 3005 Bern → Eric Cimber, Jubiläumsplatz 6, 3005 Bern
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.