ORIGINALITÄTSVERPACKUNG

Brevet européen · EP1250271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250271
Numéro de demande
EP00989131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2000
Publié
23 oct. 2002
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
B65D 73/00 (2006.01)
B65D 85/20 (2006.01)
Priorité
SE 9904707 21.12.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/002637 21.12.2000
Publication PCT
WO2001/046036 28.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ALM, Sture

S-531 30 Lidköping, SE

ENGLUND, Tord

S-822 92 Alfta, SE

LINDBERG, Staffan

S-828 32 Edsbyn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.