PROCEDE DE CONCENTRATION DE SOLUTION D'HYDRAZINE AQUEUSE ET UTILISATION D'UN DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
Brevet européen · EP1250286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1250286
- Numéro de demande
- EP00993602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2000
- Publié
- 23 oct. 2002
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 21/16 (2006.01)B01D 61/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 9916555 24.12.1999
- Demande PCT
- PCT/FR2000/003674 22.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/047805 05.07.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RICARD, Jean-Philippe
F-92300 Levallois-Perret, FR
GANCET, Christian
F-64140 Lons, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.