PROCEDE DE CONCENTRATION DE SOLUTION D'HYDRAZINE AQUEUSE ET UTILISATION D'UN DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE

Brevet européen · EP1250286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250286
Numéro de demande
EP00993602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2000
Publié
23 oct. 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 21/16 (2006.01)
B01D 61/36 (2006.01)
Priorité
FR 9916555 24.12.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/003674 22.12.2000
Publication PCT
WO2001/047805 05.07.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

RICARD, Jean-Philippe

F-92300 Levallois-Perret, FR

GANCET, Christian

F-64140 Lons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.