PHENANTHRIDIN -N- OXIDE

Brevet européen · EP1250325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250325
Numéro de demande
EP01909597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2001
Publié
23 oct. 2002
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 221/12 (2006.01)
A61K 31/473 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
Priorité
EP 00100482 11.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000223 10.01.2001
Publication PCT
WO2001/051470 19.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

FLOCKERZI, Dieter

78476 Allensbach, DE

GRUNDLER, Gerhard

78464 Konstanz, DE

HATZELMANN, Armin

78467 Konstanz, DE

BUNDSCHUH, Daniela

8272 Ermatingen

KLEY, Hans-Peter

78476 Allensbach, DE

SCHMIDT, Beate

78476 Allensbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.