ELEKTRONISCHES SCHLIESSYSTEM
Brevet européen · EP1250505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1250505
- Numéro de demande
- EP01902097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2001
- Publié
- 23 oct. 2002
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/06 (2006.01)E05B 17/20 (2006.01)//G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 491488 25.01.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/001531 17.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/055539 02.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Inventeur
DAVIS, Paul
Corvallis, Oregon 97330, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.