ELEKTRONISCHES SCHLIESSYSTEM

Brevet européen · EP1250505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250505
Numéro de demande
EP01902097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2001
Publié
23 oct. 2002
Délivré
5 août 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 17/20 (2006.01)
//G07C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 491488 25.01.2000
Demande PCT
PCT/US2001/001531 17.01.2001
Publication PCT
WO2001/055539 02.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Inventeur

DAVIS, Paul

Corvallis, Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.