DOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1250572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250572
Numéro de demande
EP01911539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2001
Publié
23 oct. 2002
Délivré
22 avr. 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 0002095 28.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000860 26.01.2001
Publication PCT
WO2001/055681 02.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

Novartis AG

NOVARTIS AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

PRICE, Phil, T.

Oxford OX3 7EX, GB

BLEY, Stephanie

CH-4057 Basel

SAMS, Bernard

London N12 8EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.