VENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP1251894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1251894
- Numéro de demande
- EP01909634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2001
- Publié
- 30 oct. 2002
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 14 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/36 (2006.01)A61M 39/14 (2006.01)F16K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0001309 20.01.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/000450 17.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/052921 26.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.