PRESSE

Brevet européen · EP1252010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252010
Numéro de demande
EP01905662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/04 (2006.01)
B21D 28/16 (2006.01)
Priorité
DE 10005023 04.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000256 11.01.2001
Publication PCT
WO2001/056776 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Mandataire

Arie Wubben

8942 Oberrieden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.