2-STUFIGE SYNTHESEGASKÜHLUNG

Brevet européen · EP1252264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252264
Numéro de demande
EP01909604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
14 avr. 2004
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10K 1/06 (2006.01)
B01D 47/12 (2006.01)
C10J 3/84 (2006.01)
C10B 53/00 (2006.01)
Priorité
DE 10004138 31.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000273 11.01.2001
Publication PCT
WO2001/057161 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

THERMOSELECT AKTIENGESELLSCHAFT

FL-9490 Vaduz, LI

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KISS, Günter, H.

CH-6648 Minusio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.