SACS D'OBTURATION GONFLABLES

Brevet européen · EP1252463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252463
Numéro de demande
EP01965486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
27 avr. 2005
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/132 (2006.01)
Priorité
GB 0026857 02.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004163 19.09.2001
Publication PCT
WO2002/037010 10.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 31 juil. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Glynwed Pipe Systems Limited, Woodhouse Road,, Keighley, West Yorkshire BD21 5NA, Royaume-Uni → CRANE LIMITED, Nacton Road, Ipswich, Suffolk IP3 9QH, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  5. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

WELFARE, Andrew, Glynwed Pipe Systems Limited

Keighley, West Yorkshire BD21 5NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.