SACS D'OBTURATION GONFLABLES
Brevet européen · EP1252463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1252463
- Numéro de demande
- EP01965486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2001
- Publié
- 30 oct. 2002
- Délivré
- 27 avr. 2005
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/132 (2006.01)
- Priorité
- GB 0026857 02.11.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/004163 19.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/037010 10.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Glynwed Pipe Systems Limited, Woodhouse Road,, Keighley, West Yorkshire BD21 5NA, Royaume-Uni → CRANE LIMITED, Nacton Road, Ipswich, Suffolk IP3 9QH, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
WELFARE, Andrew, Glynwed Pipe Systems Limited
Keighley, West Yorkshire BD21 5NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.