PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE D'UN OBJET AVEC UNE SOLUTION CONTENANT DE L'HYDROPHOBINE
Brevet européen · EP1252516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1252516
- Numéro de demande
- EP01908442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2001
- Publié
- 30 oct. 2002
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/53 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0002663 04.02.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000084 02.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/057528 09.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
DE VOCHT, Marcel, Leo
NL-3445 TE Woerden, NL
WÖSTEN, Herman, Abel, Bernard
NL-3705 SN Zeist, NL
WESSELS, Joseph, Gerard, Hubert
NL-9475 PG Midlaren, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.