PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE D'UN OBJET AVEC UNE SOLUTION CONTENANT DE L'HYDROPHOBINE

Brevet européen · EP1252516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252516
Numéro de demande
EP01908442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
14 avr. 2004
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/53 (2006.01)
B05D 7/24 (2006.01)
Priorité
GB 0002663 04.02.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000084 02.02.2001
Publication PCT
WO2001/057528 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DE VOCHT, Marcel, Leo

NL-3445 TE Woerden, NL

WÖSTEN, Herman, Abel, Bernard

NL-3705 SN Zeist, NL

WESSELS, Joseph, Gerard, Hubert

NL-9475 PG Midlaren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.