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Brevet européen · EP1252731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1252731
- Numéro de demande
- EP01911485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2001
- Publié
- 30 oct. 2002
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 17/00 (2006.01)H04B 7/005 (2006.01)H04L 12/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 0001214 19.01.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/000413 15.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/054299 26.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HILL, Stephen
Swindon Wiltshire SN1 2EQ, GB
LEGG, Peter
Swindon Wiltshire SN4 0RP, GB
BARRETT, Stephen
Winchester Hampshire SO21 3HY, GB
VILLIER, Eric
Swindon Wiltshire SN2 3WG, GB
CUDAK, Mark
McHenery, IL 60050, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.