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Brevet européen · EP1252736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252736
Numéro de demande
EP01901182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
9 nov. 2005
Radié
9 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 0001071 18.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000618 18.01.2001
Publication PCT
WO2001/054334 26.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

FENTON, Shaun Richard

Tadley Hampshire RG26 5AS, GB

PHILLIPS, Christopher Frank

Camberley, Surrey GU16 5RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.