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Brevet européen · EP1252746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252746
Numéro de demande
EP01900001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/58 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 498505 28.01.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000002 03.01.2001
Publication PCT
WO2001/056234 02.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 13 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Softwired Inc., Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich, Allemagne → Softwired AG, Stationsstrasse 11, 8906 Bonstetten

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Softwired AG

Stationsstrasse 11, 8906 Bonstetten

Inventeur

MAFFEIS, Silvano

CH-5400 Baden

HAAS, Thomas

CH-8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.