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Brevet européen · EP1252766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252766
Numéro de demande
EP01909528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
14 janv. 2004
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/14 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 10004348 27.01.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000319 23.01.2001
Publication PCT
WO2001/056283 02.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    DeTeWe Deutsche Telephonwerke Aktiengesellschaft & Co. KG, Zeughofstrasse 1, 10997 Berlin, Allemagne → DeTeWe Systems GmbH, Zeughofstrasse 1, 10997 Berlin, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  4. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

DeTeWe Systems GmbH

Zeughofstrasse 1, 10997 Berlin, DE

Inventeur

KIND, Volker

24161 Altenholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.