Dentalkamera

Brevet européen · EP1252858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252858
Numéro de demande
EP02004142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2002
Publié
30 oct. 2002
Délivré
3 mai 2006
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 10120717 27.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  4. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Kerschbaumer, Harald

6833 Klaus, AT

Pokorny, Walter

6712 Thüringen, AT

Rohner, Gottfried

9450 Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.