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Brevet européen · EP1252961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252961
Numéro de demande
EP02405198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2002
Publié
30 oct. 2002
Délivré
13 oct. 2004
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 3/08 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
Priorité
CH 6282001 03.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 29 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Techni Print, Pfalzstrasse 48, 5106 Veltheim → Christian Lüthi, Pfalzstrasse 48, 5106 Veltheim AG

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  5. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.