Schrankelement mit einer Steighilfe

Brevet européen · EP1253279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253279
Numéro de demande
EP02405330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2002
Publié
30 oct. 2002
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/00 (2006.01)
A47B 97/00 (2006.01)
A47B 83/00 (2006.01)
Priorité
CH 7452001 23.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Peka-Metall A.G.

PEKA-METALL AG

Luzernerstrasse 19a, 6295 Mosen

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Weber, Peter

5712 Beinwil am See

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.