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Brevet européen · EP1253412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1253412
- Numéro de demande
- EP02405304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2002
- Publié
- 30 oct. 2002
- Délivré
- 17 nov. 2004
- Radié
- 15 avr. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 7562001 25.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.04.2022
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 30 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.