DECKE FÜR TIERE

Brevet européen · EP1253821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253821
Numéro de demande
EP01948917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
6 avr. 2005
Radié
6 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01K 1/035 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 0002635 07.02.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/000431 02.02.2001
Publication PCT
WO2001/056372 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

DUFFY, Sean

Newry, Co. Down BT35 0PZ, GB

CROMIE, Lillian

Co. Down BT35 0ZZ, GB

BLAKELY, William

Newry, Co. Down BT35 8JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.