MODULE DE RECHAUFFEMENT DE LIQUIDE, SYSTEME COMPRENANT LEDIT MODULE ET PROCEDE DE RECHAUFFEMENT DE LIQUIDE

Brevet européen · EP1253844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253844
Numéro de demande
EP00991590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2000
Publié
6 nov. 2002
Délivré
14 févr. 2007
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
EP 00101336 24.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2000/012534 11.12.2000
Publication PCT
WO2001/054551 02.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

YOAKIM, Alfred

CH-1806 St-Legier-la-Chiesaz

HU, Ruguo

New Milford, CT 06776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.