UNIVERSELLES IMPLANTIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1253869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253869
Numéro de demande
EP01942294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
10 août 2005
Radié
10 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 176442 P 14.01.2000
US 227110 P 22.08.2000
US 228644 P 29.08.2000
Demande PCT
PCT/US2001/001364 16.01.2001
Publication PCT
WO2001/050978 19.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KUMAR, Ajay

Palmdale, CA 93551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.