UNIVERSELLES IMPLANTIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1253869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1253869
- Numéro de demande
- EP01942294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2001
- Publié
- 6 nov. 2002
- Délivré
- 10 août 2005
- Radié
- 10 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 176442 P 14.01.2000US 227110 P 22.08.2000US 228644 P 29.08.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/001364 16.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/050978 19.07.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KUMAR, Ajay
Palmdale, CA 93551, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.