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Brevet européen · EP1253887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253887
Numéro de demande
EP01904741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
5 déc. 2007
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/41 (2006.01)
Priorité
US 182054 P 11.02.2000
US 182055 P 11.02.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/000267 09.02.2001
Publication PCT
WO2001/050832 19.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 16 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Potentica AG, Zugerstrasse 74, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

  3. 15 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Potencia Medical AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  4. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  5. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Potentica AG

Zugerstrasse 74, 6340 Baar

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6313 Menzingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.