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Brevet européen · EP1254334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1254334
Numéro de demande
EP01905868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
28 avr. 2004
Radié
28 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16T 1/14 (2006.01)
Priorité
GB 0002790 09.02.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/000521 09.02.2001
Publication PCT
WO2001/059355 16.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SELLICK, David

Bisley, Surrey GU24 9RT, GB

TROUP, Alan

Horsham, West Sussex RH13 5PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.