ETIKETTENMATERIAL
Brevet européen · EP1254447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1254447
- Numéro de demande
- EP01908448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2001
- Publié
- 6 nov. 2002
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 00200416 08.02.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000100 07.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/059746 16.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BRANDT, Thomas, Lynn
Windsor, NY 13865, US
BLOM, Patrick, Johannes
NL-2321 EZ Leiden, NL
SEARS, Roger, W.
Green, NY 13778, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.