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Brevet européen · EP1254497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1254497
Numéro de demande
EP01905755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
27 juil. 2005
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 10005703 09.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001425 09.02.2001
Publication PCT
WO2001/059901 16.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  4. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

AMERPOHL, Uwe

51467 Bergisch Gladbach, DE

BELZ, Wolfgang

50829 Köln, DE

HAUPT, Gerhard

50670 Köln, DE

SCHINDLER, Bernhard

53844 Troisdorf, DE

BÖTTCHER, Bodo

85521 Ottobrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.