HÖRGERÄT

Brevet européen · EP1254587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1254587
Numéro de demande
EP00901470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2000
Publié
6 nov. 2002
Délivré
16 juil. 2003
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2000/000071 09.02.2000
Publication PCT
WO2000/022878 20.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.