Luftfilter

Brevet européen · EP1254691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1254691
Numéro de demande
EP02252990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2002
Publié
6 nov. 2002
Délivré
22 oct. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/27 (2006.01)
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
GB 0110987 04.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Domino Printing Sciences PLC

DOMINO PRINTING SCIENCES PLC

Trafalgar Way Bar Hill, Cambridge, CB3 8TU, GB

Inventeur

Mullins, Philip Arthur

Rotherham S63 5DB, GB

Horsey, John

Sheffield S11 7LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.