Pince d'accrochage d'éléments en forme de feuille

Brevet européen · EP1254783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1254783
Numéro de demande
EP02356072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2002
Publié
6 nov. 2002
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 0106094 04.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Artessa Sàrl en liquidation

Artessa Sarl

Avenue du Général-Guisan 60 A, 1009 Pully

En liquidation

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

Assayah, Patrick

1094 Paudex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.