Steuerventilsystem

Brevet européen · EP1255048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255048
Numéro de demande
EP02009943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2002
Publié
6 nov. 2002
Délivré
24 janv. 2007
Radié
24 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F15B 20/00 (2006.01)
F16P 3/22 (2006.01)
Priorité
US 288853 P 04.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ross Operating Valve Company

ROSS OPERATING VALVE COMPANY

1250 Stephenson Highway, Troy, MI 48083, US

Hartmann & Lämmle GmbH & Co. KG

HARTMANN + LÄMMLE GMBH & CO. KG

Schuckertstrasse 15, 71277 Rutesheim, DE

Inventeur

Schaber, Hubert

71227 Rutesheim, DE

Schnell, Richard E.

Oswego, Illinois 60543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.