MÖBEL AUS GLAS
Brevet européen · EP1255475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1255475
- Numéro de demande
- EP01903697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2001
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20002068 U 05.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/001185 05.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/057404 09.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
FERRADA, Bettina, Deij
71364 Winnenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.