ANTRIEBSMECHANISMUS FÜR EINEN SEIFEN- ODER SCHAUMSPENDER

Brevet européen · EP1255481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255481
Numéro de demande
EP00900207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2000
Publié
13 nov. 2002
Délivré
11 avr. 2007
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
A47K 5/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2000/000028 19.01.2000
Publication PCT
WO2001/052708 26.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

CWS-boco Supply AG

HTS International Trading AG

Neuhofstrasse 21, 6340 Baar

Radiée du registre

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

Inventeur

STUDER, Hans-Jörg

Ch-8335 Hittnau

EHRENSPERGER, Markus

CH-8442 Hettlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.