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Brevet européen · EP1255487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255487
Numéro de demande
EP00979323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2000
Publié
13 nov. 2002
Délivré
5 janv. 2005
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/08 (2006.01)
Priorité
DE 20002604 U 15.02.2000
Demande PCT
PCT/CH2000/000668 18.12.2000
Publication PCT
WO2001/060259 23.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SYNTHES AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → AO Technology AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  4. 14 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.