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Brevet européen · EP1255498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255498
Numéro de demande
EP00900486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2000
Publié
13 nov. 2002
Délivré
23 nov. 2005
Radié
26 janv. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2000/000037 27.01.2000
Publication PCT
WO2001/054601 02.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.02.2020

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

FRIGG, Robert

CH-2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.