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Brevet européen · EP1255649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1255649
- Numéro de demande
- EP01905900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2001
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 25/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0003760 17.02.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000652 16.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/060627 23.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ISON, Robert, Mark
Cambridge CB1 7UB, GB
ZAPKA, Werner
S-175 26 Jarfalla, SE
ZABA, Jerzy, Marcan
Histon, Cambridge CB4 9HY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.