SELBSTFÄRBESTEMPEL

Brevet européen · EP1255650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255650
Numéro de demande
EP02710652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2002
Publié
13 nov. 2002
Délivré
15 août 2007
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/40 (2006.01)
B41K 1/56 (2006.01)
Priorité
AT 1222001 25.01.2001
Demande PCT
PCT/AT2002/000023 23.01.2002
Publication PCT
WO2002/058938 01.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

KONECZNY, Harald

A-5026 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.