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Brevet européen · EP1255663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255663
Numéro de demande
EP01900086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 13/02 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
B32B 3/12 (2006.01)
Priorité
CH 270002000 10.02.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000039 18.01.2001
Publication PCT
WO2001/058722 16.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Ulrich Seifert, Felber Seifert & Partner, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich → Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  3. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Ulrich Seifert, Felber Seifert & Partner, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Inventeur

ALTS, Thorsten

64401 Gross-Bieberau, DE

CASULLI, Jean

F-78200 Mantes la Ville, FR

BUISSON, Claude

F-78700 Conflans Sainte Honorine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.