AKUSTISCH WIRKSAME HUTABLAGE
Brevet européen · EP1255663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1255663
- Numéro de demande
- EP01900086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2001
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/02 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 270002000 10.02.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000039 18.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/058722 16.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Ulrich Seifert, Felber Seifert & Partner, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich → Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Ulrich Seifert, Felber Seifert & Partner, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ALTS, Thorsten
64401 Gross-Bieberau, DE
CASULLI, Jean
F-78200 Mantes la Ville, FR
BUISSON, Claude
F-78700 Conflans Sainte Honorine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.