ABDICHTUNGSBAHN FÜR BAUWERKE

Brevet européen · EP1255897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255897
Numéro de demande
EP01916886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
29 sept. 2004
Radié
29 sept. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E04B 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10004948 07.02.2000
DE 10020543 27.04.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000456 05.02.2001
Publication PCT
WO2001/057331 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  4. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  5. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BTF-Produktentwicklungs- u. Vertriebsentwicklungs GmbH

Arminstrasse 11, 95445 Bayreuth, DE

CWW-GERKO Akustik GmbH

Weinsheimer Strasse 96, 67547 Worms, DE

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

SIMONIS, Udo

63549 Ronneburg, DE

TURTENWALD, Franz

95445 Bayreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.